Skip to main content

Propriétaire

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet natur-abelha.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Association Natur’Abelha – 10 place du Tour – 06460 Saint-Vallier-de-Thiey
Responsable publication : Association Natur’Abelha – Mail : contact@natur-abelha.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Site WordPress créé par Gwënn Design – Gwenaëlle Jaouen – hello@gwenn-design.fr
Hébergeur : o2switch – Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – +33 4 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées sur le site Internet natur-abelha.fr et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de Natur’Abelha ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de Natur’Abelha, sont strictement interdites. Le fait pour Natur’Abelha de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de Natur’Abelha.

Données à caractère personnel

Pour en savoir plus sur la politique de données à caractère personnel de Natur’Abelha, nous vous invitons à consulter notre page dédiée